"CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL BIGSOFT DE BIGROSOFT

La prsente licence d'utilisation constitue un acte juridique entre vous, acqureur du logiciel et utilisateur du programme et Bigrosoft.
Avant toute utilisation du logiciel, vous devez accepter les clauses de ce contrat et vous engagez  le respecter.
En cas de dsaccord,  vous ne devez en aucun cas utiliser le logiciel, et retourner le produit complet au fournisseur qui vous l'a vendu pour obtenir le remboursement, le cas chant.

1. DROIT D'UTILISATION
Bigrosoft ne vend pas de droit sur le programme, mais octroie  l'acqureur le droit de l'utiliser dans le cadre de la licence d'utilisation, et conserve expressment le droit de proprit du programme et de sa documentation.
Contre le paiement des frais de licence, inclus dans le prix du produit et l'acceptation des termes de la licence d'utilisation, Bigrosoft se rserve tous les droits non expressment octroys  l'acqureur.
La licence principale du programme est accorde pour un utilisateur exclusif.
L'utilisation simultane du logiciel sur plusieurs postes situs dans les mmes bureaux fait l'objet de licences supplmentaires (licences secondaires), chaque poste est muni de son propre systme de protection (code d'activation) valide uniquement sur celui-ci.
Toutefois, pour parer  toute ventualit de dfaut d'installation ou de panne de votre matriel informatique, il vous est possible d'obtenir une seconde cl d'activation, mais cette possibilit se limite  deux cls par licence. Toute installation supplmentaire ncessitera l'acquisition d'une nouvelle licence au mme prix que la premire.
Les organisations en rseau sont soumises aux mmes conditions.

2. COPYRIGHT, MARQUES ET DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'acqureur reconnat que la prsente ne constitue pas une vente de programme d'origine, ni sa documentation, et que Bigrosoft, conserve le droit de proprit du programme et de sa documentation.
L'acqureur s'interdit de supprimer les rfrences aux marques Bigrosoft au logiciel utilis et aux autres droits de proprit apposs par Bigrosoft tant sur le programme que sur la documentation annexe.

3. RESTRICTION DE REPRODUCTION
Le programme et sa documentation sont protgs par la lgislation sur les droits d'auteurs.
Aucune partie de ce programme, ni de sa documentation, ne peut tre copie, photocopie, reproduite, traduite, distribue ou enregistre par quelque procd que ce soit, qu'il soit lectronique, mcanique, magntique ou autre, sans l'autorisation expresse crite de Bigrosoft.

4. RESTRICTION DE TRANSFERT
La licence d'utilisation du programme est octroye  titre personnel, ne peut tre transfre, mme  titre gratuit,  qui que ce soit sans le consentement crit pralable de Bigrosoft.

5. GARANTIE LIMITEE
Bigrosoft ne garantit pas le fonctionnement du programme dans tous les environnements matriels et programmes.
Bien que Bigrosoft ait test le programme et apport le maximum de soin  la rdaction de sa documentation, Bigrosoft livre le programme en l'tat ou il se trouve et n'assure aucune garantie relative  sa qualit,  ses rsultats ou  son utilisation pour une activit particulire.
Bigrosoft ne sera, en aucun cas, responsable des dommages de toutes sortes, directs, indirects ou accessoires, rsultant de l'utilisation, ou de l'impossibilit d'utiliser le programme ou sa documentation.

6. RESILIATION
La prsente licence d'utilisation sera rsilie automatiquement et de plein droit aux torts et griefs de l'acqureur au cas o l'acqureur ne se conformerait pas aux termes de la licence d'utilisation.

7. EN CAS DE LITIGE, LE TRIBUNAL COMPETENT SERA CELUI DE PARIS (FRANCE)

Pour toutes prcisions complmentaires sur la licence d'utilisation du programme, veuillez crire  : ventes@bigrosoft.com ou sinon :

Bigrosoft
Silicon Valley (mais pas celle des USA)
The United States of Europa
